Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHR NUMERIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E-PACK HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHR NUMERIQUE domicilié(e) 13 Avenue Georges Clémenceau - 29200 - Brest - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 845 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMON & ASSOCIES, M. Eric LE QUELLENEC domicilié(e) Parc EDONIA, Bât. H, Rue de la Terre Victoria - 35760 - Saint Grégoire - France.
La marque E-PACK HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037101.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHR NUMERIQUE, SARL - 13 Avenue Georges Clémenceau - 29200 - Brest - France - SIREN 789845120
LAMON & ASSOCIES, M. Eric LE QUELLENEC - Parc EDONIA, Bât. H, Rue de la Terre Victoria - 35760 - Saint Grégoire - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Logiciels d'ordinateurs et/ou progiciels et publications sous forme électronique transmis en ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis sur les sites web et/ou le réseau Internet ; logiciels d'ordinateurs et appareils de télécommunication permettant de se connecter à une base de données et/ou au réseau Internet ; logiciels d'ordinateurs permettant le suivi et/ou la gestion des normes d'hygiène dans le secteur professionnel spécifique de l'hôtellerie et/ou des gîtes et /ou des maisons d'hôtes. Téléphones portables, tablettes numériques, ordinateurs, ordinateurs de bureau et/ou mini-ordinateur ; accessoires pour téléphones portables, tablettes numériques, ordinateurs, ordinateurs de bureau et/ou mini-ordinateurs, à savoir : lecteur code barre, scanner, appareil photographique, imprimantes, clavier, housses, films de protection d'écran, batterie et chargeur de batterie. L'ensemble de ces produits concernent la gestion et/ou le suivi des normes d'hygiène dans le secteur professionnel spécifique de l'hôtellerie et/ou des gîtes et /ou des maisons d'hôtes ;
Papier, livres, brochures, catalogues, manuels, manuels d'instructions, livrets, périodiques relatifs aux logiciels et/ou progiciels de gestion et/ou de suivi des normes d'hygiène dans le secteur professionnel spécifique de l'hôtellerie et/ou des gîtes et /ou des maisons d'hôtes ;
Assistance et prestation de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciale ; Gestion de fichiers informatiques relatifs aux normes d'hygiène. L'ensemble de ces services concernent la gestion et/ou le suivi des normes d'hygiène dans le secteur professionnel spécifique de l'hôtellerie et/ou des gîtes et /ou des maisons d'hôtes ;
Fournitures d'accès à des bases de données relatives aux normes d'hygiène dans le secteur professionnel spécifique de l'hôtellerie et/ou des gîtes et /ou des maisons d'hôtes ;
Formation relative à la gestion et/ou le suivi des normes d'hygiène dans le secteur professionnel spécifique de l'hôtellerie et/ou des gîtes et /ou des maisons d'hôtes ; publication électronique de livres, de périodiques et de lettres d'informations (newsletter) relatives aux normes d'hygiène dans le secteur professionnel spécifique de l'hôtellerie et/ou des gîtes et /ou des maisons d'hôtes ;
Recherche et développement de logiciels et/ou progiciels de suivi et/ou de gestion des normes d'hygiène pour des tiers ; conception de logiciels et/ou progiciels de suivi et/ou de gestion des normes d'hygiène pour des tiers ; assistance téléphonique (hotline) relative aux logiciels d'ordinateurs et/ou progiciels permettant le suivi et/ou la gestion des normes d'hygiène dans le secteur professionnel spécifique de l'hôtellerie et/ou des gîtes et /ou des maisons d'hôtes ;
Assistance et prestation de conseils de suivi et/ou de gestion des normes d'hygiène dans le secteur professionnel spécifique de l'hôtellerie et/ou des gîtes et /ou des maisons d'hôtes, à savoir assistance et conseils en matière de lois et règlements concernant les normes d'hygiène ; assistance téléphonique (hotline) en matière de suivi et/ou de gestion des normes d'hygiène dans le secteur professionnel spécifique de l'hôtellerie et/ou des gîtes et /ou des maisons d'hôtes, à savoir assistance et conseils en matière de lois et règlements concernant les normes d'hygiène.
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